Intégrer l'économie de la fonctionnalité dans la commande publique - 2ème version du guide

Intégrer l'économie de la fonctionnalité dans la commande publique - 2ème version du guide

FAVORISER L’INTÉGRATION DES PRINCIPES DE L’ÉCONOMIE DE LA FONCTIONNALITÉ DANS LA COMMANDE PUBLIQUE

Cette deuxième version propose un guide enrichi grâce aux différents retours d’expériences recueillis jusqu'à la fin de l'action pilote. Celle-ci s'appuie sur une méthodologie dédiée aux acheteurs publics qui identifient les processus et les usages, les leviers et les freins, les différentes parties-prenantes des achats à mobiliser pour favoriser le passage de marchés publics en économie de la fonctionnalité.

Ce document est produit à partir des enseignements de l’action pilote COEF P conduite par le CIRIDD de 2017 à 2021 en Auvergne-Rhône-Alpes (AURA), avec le soutien de l’ADEME et de la Région AURA, et l’engagement de quatre territoires, dans l’objectif d’intégrer de l’économie de la fonctionnalité (EF) dans des marchés publics.

Il a pour vocation de diffuser les enseignements de cette action afin de faire émerger de nouvelles formes de consultations et plus largement de coopérations dans les territoires en prenant en compte les opportunités proposées par l’économie de la fonctionnalité. Il s’agit de la deuxième version de ce guide enrichie et illustrée grâce aux différents retours d’expériences recueillis jusqu’à la fin de l’action pilote.

La première partie s’adresse aux directions et aux élus engagés ou intéressés dans le lancement d’une dynamique d’achats responsables en lien avec l’économie de la fonctionnalité. Il vise à apporter une approche analytique, basée sur des retours d’expérience de l’action COEF P, en complément du guide méthodologique qui revêt une dimension opérationnelle, notamment à destination des techniciens des collectivités. L’objectif est de partager des clés de compréhension sur les enjeux rattachés à une démarche d’intégration des principes de l’économie de la fonctionnalité dans la commande publique.

La seconde partie s’adresse principalement aux techniciens des collectivités, sous forme d'un guide pratique pour les praticiens de l’achat désireux d’intégrer les principes de l’économie de la fonctionnalité dans les achats publics. Il contient une méthodologie par étape, des conseils pratiques, des outils opérationnels, ainsi que des ressources complémentaires.

La troisième partie donne un accès aux fiches trajectoires de chacun des quatre territoires accompagnés : Ville de Grenoble, Département de la Loire, Valence Romans Agglomération et Métropole du Grand Lyon. Vous pourrez y trouver une description des démarches autour de la prise en compte de l’économie de la fonctionnalité dans la commande publique. Ce sont ces démarches qui ont permis la rédaction des deux premières parties de ce guide. Cette troisième partie détaille les fiches d’identité des territoires, les pistes instruites et les méthodologies mises en oeuvre, les caractérisations et les enseignements liés aux marchés publics retenus.

Guide également téléchargeable sur la Librairie ADEME

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  • Nicolas Frango

    Animateur club CLEF & chargé de missions CIRIDD

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